Nos entreprises évoluent dans une société avec des normes en constante progression. Ces normes, conçues pour nous protéger, peuvent toutefois vite devenir une contrainte, voire un frein, au développement de notre activité économique.
Dans un environnement commercial complexe et en constante évolution, la conformité à ces normes et aux nouvelles réglementations est essentielle pour assurer la légalité, la sécurité et la confiance de votre entreprise. Mais l’explosion de ces règlementations nous oblige à organiser l’application de celles-ci.
SAP, le leader mondial en solutions logicielles d’entreprise, propose des fonctionnalités puissantes et adaptées pour nous aider à gérer efficacement ces défis de conformité. Dans cet article, nous explorerons comment SAP peut être un atout précieux pour gérer efficacement la conformité réglementaire au sein de votre organisation.
Fonctionnalités SAP pour la conformité réglementaire
- Centralisation des informations réglementaires.
- Suivi des exigences et des délais.
- Gestion des risques et des contrôles.
- Reporting et auditabilité.
- Adaptabilité aux évolutions réglementaires.
Centralisation des informations réglementaires
L’une des principales caractéristiques de SAP est sa capacité à centraliser les informations réglementaires pertinentes. Vous pouvez stocker et gérer les réglementations, les normes et les exigences spécifiques à votre secteur ou à votre pays dans un seul système.
Cela facilite l’accès aux informations pour toutes les parties prenantes, réduit les risques d’erreurs et assure une conformité uniforme dans toute l’entreprise.
De plus, le caractère international des solutions vous garantit que la conformité sera adaptée à la géographie de vos installations logicielles.
Suivi des exigences et des délais
Avec SAP, vous pouvez configurer des alertes et des rappels automatiques pour suivre les exigences réglementaires et les délais associés. Ces fonctionnalités vous aident à rester à jour avec les évolutions réglementaires, à ne manquer aucune échéance importante et à prendre des mesures proactives pour vous conformer aux exigences.
La solution, une fois correctement paramétrée, saura ainsi vous lancer les alertes et vous proposer les bonnes actions à mettre en œuvre pour vous conformer aux exigences règlementaires des administrations respectives concernées.
Et dans le cas où plusieurs personnes pourraient être impliquées dans un traitement administratif, les fonctions de gestion des workflows de SAP seront alors activables pour prendre en compte l’escalade du process au sein de votre organisation : activation des approbations, transfert de la tâche au niveau suivant, validation du process…
Gestion des risques et des contrôles
SAP propose des outils intégrés pour la gestion des risques et des contrôles. Vous pouvez définir et surveiller les contrôles internes, effectuer des évaluations des risques, suivre les incidents de non-conformité et mettre en œuvre des plans d’actions correctives.
Ces fonctionnalités permettent une approche proactive de la gestion des risques et aident à garantir la conformité aux normes et réglementations en vigueur.
Reporting et auditabilité
La génération de rapports précis et complets est cruciale pour démontrer la conformité de votre entreprise.
SAP offre des fonctionnalités de reporting avancées qui vous permettent de générer des rapports personnalisés, de suivre les indicateurs clés de performance (KPI) liés à la conformité et de faciliter les audits internes et externes. Cela garantit la transparence et la traçabilité de vos activités de conformité.
Adaptabilité aux évolutions réglementaires
Les normes et réglementations évoluent constamment. SAP vous permet de vous adapter facilement à ces changements. Grâce à des mises à jour régulières et à la flexibilité de configuration, vous pouvez ajuster vos processus et vos systèmes en fonction des nouvelles exigences réglementaires, minimisant ainsi les risques de non-conformité.
Conformité aux normes ISO facilitée par SAP
Les normes ISO (International Organization for Standardization) sont des références mondialement reconnues dans de nombreux domaines, couvrant des aspects tels que la qualité, l’environnement, la sécurité de l’information, la gestion des risques, et bien d’autres encore. Voici quelques-unes des normes ISO les plus couramment utilisées :
| Norme ISO | Fonctionnalités SAP pertinentes |
|---|---|
| ISO 9001 (Gestion de la qualité) | – Module QM (Gestion de la Qualité) de SAP S/4 HANA pour intégrer la gestion de la qualité dans les processus – Conformité aux exigences de qualité grâce à des validations, approbations et contrôles intégrés |
| ISO 27001 (Sécurité de l’information) | – Fonctionnalités de sécurité avancées dans SAP Solution Manager pour protéger les données sensibles – Gestion des identités et des accès, détection des menaces, rapports de conformité |
| ISO 14001 (Gestion de l’environnement) | – Module QM de SAP S/4 HANA pour gérer la conformité aux normes environnementales – Certification multi-sites pour le système de gestion environnementale de SAP |
| ISO 31000 (Gestion des risques) | Fonctionnalités de gestion des risques dans SAP Solution Manager, incluant la cartographie des risques, l’analyse de criticité et les plans de continuité |
| ISO 45001 (Santé et sécurité au travail) | – Intégration des exigences de santé et sécurité dans les processus SAP – Formation des employés, évaluations des risques, suivi des incidents |
Intégrez les normes ISO dans votre système ERP pour améliorer la conformité et la performance opérationnelle.
ISO 9001 – Systèmes de management de la qualité
La norme ISO 9001 définit les exigences pour un système de management de la qualité efficace. Elle vise à :
- améliorer la satisfaction des clients.
- accroître l’efficacité opérationnelle.
- assurer la conformité aux exigences légales et réglementaires.
En utilisant SAP, vous pouvez intégrer les principes de la norme ISO 9001 dans vos processus et bénéficier d’un suivi précis des performances de qualité.
ISO 14001 – Systèmes de management environnemental
L’ISO 14001 fournit un cadre pour établir, mettre en œuvre, maintenir et améliorer un système de management environnemental dans une organisation. Cette norme vous aide à :
- gérer vos impacts environnementaux.
- réduire votre empreinte carbone.
- démontrer votre engagement envers la durabilité.
Avec SAP, vous pouvez suivre et analyser vos performances environnementales, mettre en place des mesures d’économie d’énergie et de gestion des déchets, et faciliter la conformité aux exigences de l’ISO 14001.
ISO 27001 – Systèmes de management de la sécurité de l’information
L’ISO 27001 établit les exigences pour un système de management de la sécurité de l’information. Cette norme vous aide à :
- protéger vos informations sensibles.
- gérer les risques de sécurité.
En utilisant SAP, vous pouvez mettre en place des contrôles de sécurité, suivre les incidents de sécurité, gérer les accès et les autorisations, et assurer une gestion efficace de la sécurité de l’information conformément à l’ISO 27001.
ISO 31000 – Management des risques
La norme ISO 31000 fournit des lignes directrices pour la gestion des risques dans une organisation. Elle vous aide à identifier, évaluer et gérer les risques potentiels, qu’ils soient financiers, opérationnels ou liés à la conformité.
SAP offre des fonctionnalités intégrées pour la gestion des risques, telles que l’évaluation des risques, la définition de contrôles et de plans d’actions, et le suivi des risques dans l’ensemble de l’organisation.
ISO 45001 – Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail
L’ISO 45001 spécifie les exigences pour un système de management de la santé et de la sécurité au travail. Cette norme vise à :
- prévenir les accidents.
- améliorer les conditions de travail.
- promouvoir une culture de la sécurité.
En utilisant SAP, vous pouvez mettre en œuvre des processus de gestion de la santé et de la sécurité au travail, suivre les incidents, gérer les formations et assurer la conformité aux exigences de l’ISO 45001.
Ces exemples de normes ISO ne sont que quelques-unes parmi la vaste gamme de normes disponibles. Quelle que soit la norme ISO pertinente pour votre secteur ou votre entreprise, SAP offre des fonctionnalités et des solutions pour vous aider à atteindre et maintenir la conformité réglementaire, à améliorer vos performances et à renforcer la confiance de vos parties prenantes.
N’oubliez pas de consulter les exigences spécifiques de chaque norme ISO et d’adapter les fonctionnalités de SAP en conséquence pour une mise en œuvre réussie.
Gestion efficace de la conformité fiscale en France avec SAP
Les normes ISO, bien qu’importantes, ne constituent qu’une partie des réglementations auxquelles les entreprises doivent se conformer. Les règles fiscales spécifiques à chaque pays sont également essentielles pour le bon fonctionnement des entreprises.
Les règles fiscales varient d’un pays à l’autre et peuvent avoir un impact significatif sur les activités des entreprises.
Voici quelques mesures fiscales importantes en France en 2021/2022 :
- La baisse de l’impôt sur les sociétés (IS).
- Baisse des impôts locaux.
- Crédits d’impôts.
- La neutralisation fiscale de la réévaluation libre des actifs.
Lors de la mise en place d’une solution SAP, il est crucial d’intégrer ces contraintes fiscales dans le système. L’équipe de projet doit travailler en profondeur pour s’assurer que le système SAP prend en compte les spécificités fiscales de chaque pays.
La baisse de l’impôt sur les sociétés (IS)
Le taux de l’IS a été réduit pour toutes les entreprises, avec des taux différenciés en fonction du chiffre d’affaires.
Baisse des impôts locaux
La CVAE, la CFE et la TFPB ont été réduites pour alléger les impôts de production des entreprises.
Crédits d’impôts
Des crédits d’impôts sont disponibles pour la rénovation énergétique, la recherche et l’innovation, ainsi que pour l’abandon de loyers en période de crise sanitaire.
La neutralisation fiscale de la réévaluation libre des actifs
L’éventuelle plus-value issue de la réévaluation libre des actifs d’une entreprise constitue un produit imposable de l’exercice au titre duquel intervient l’opération. La loi de finances pour 2021 permet de différer l’imposition de cet écart de réévaluation. La plus-value dégagée sur les actifs amortissables est étalée sur une période de 5 ou 15 ans selon la nature de l’opération. Cette mesure temporaire a pour objectif de neutraliser les conséquences fiscales des réévaluations libres des actifs des entreprises afin d’améliorer leur capacité de financement dans le contexte de crise économique liée au Coronavirus COVID-19.
L’intégration de ces obligations fiscales implique de configurer les paramètres fiscaux, de gérer les taux d’imposition, de suivre les réglementations locales et de générer des rapports fiscaux précis.
En somme, les normes ISO et les règles fiscales sont deux aspects essentiels pour le bon fonctionnement et la conformité des entreprises. Il est important de les prendre en compte dès la conception de systèmes tels que SAP.
Vos processus d’entreprise adaptés aux nouvelles réglementations facilement avec les solutions SAP flexibles et mises à jour
En conclusion, nous pouvons affirmer que la gestion des normes et des réglementations est un défi majeur pour les entreprises d’aujourd’hui et qui prend une place de plus en plus importante au sein de nos organisations.
SAP offre une gamme complète de fonctionnalités pour vous aider à gérer efficacement ces défis et à assurer une conformité fiscale et réglementaire solide. En tirant parti de la puissance de SAP, vous pouvez améliorer la transparence, réduire les risques et renforcer la confiance de vos clients et partenaires commerciaux.
Ne laissez pas la conformité être un fardeau pour votre entreprise, utilisez SAP pour en faire un avantage concurrentiel.